Les majorations de consultation (très) complexe associées à la consultation coordonnée réalisée dans le parcours de soins [1] sont identifiées par un code prestation agrégé à transmettre à l’assurance maladie qui est :

- « MCX » pour la majoration de consultation complexe ;

- « MTX » pour la majoration de consultation très complexe.

Ces majorations, que l’on va décrire un peu plus loin, ne peuvent être facturées que par les médecins libéraux en secteur à honoraires opposables ou en secteur à honoraires différents adhérant aux dispositifs de pratique tarifaire maîtrisée. Elles ne sont pas cumulables entre elles ni avec une consultation complexe ou très complexe. Elles ne peuvent pas être facturées pour un patient hospitalisé.

Chacune de ces majorations obéit à un cahier des charges spécifiques incluant notamment un contexte pathologique, une spécialité concernée et une fréquence d’utilisation. Un retour au médecin traitant (MT) par courrier ou messagerie sécurisée est à réaliser. Un code spécifique en lien avec cette majoration doit être renseigné dans le dossier médical du patient (DMP) en plus de la traçabilité du cahier des charges correspondant à la majoration.

 

Les majorations de consultation complexe (Tab. 1)

- Majoration PPN pour une consultation complexe de prise en charge d’un patient atteint de maladie neurodégénérative ou d’épilepsie instable, en cas d’épisode aigu ou de complication, par un neurologue ou un pédiatre avec une compétence spécifique en neurologie :

• maladie neurodégénérative ou épilepsie avec une ou plusieurs des caractéristiques suivantes : instabilité de la maladie, épisode aigu, complication nécessitant une révision du traitement ;

• bilan clinique et paraclinique identifiant ou confirmant une instabilité, une aggravation ou une complication, adaptation ou élaboration d’un nouveau traitement qui inclut le cas échéant l’organisation des soins spécialisés en lien avec un centre de référence, éventuellement en réseau, dans le respect des référentiels en vigueur, en prenant en compte les attentes et préférences du patient, conclusions diagnostiques et thérapeutiques inscrites dans le DMP ;

• inscription du code majoration « PPN » dans le DMP ;

• facturable : une fois par an et par patient, mais facturation pouvant être réitérée dans l’année du fait d’un épisode aigu ou d’une complication nécessitant une révision du projet thérapeutique.

- Majoration MCT pour une consultation complexe de prise en charge de patients cérébrolésés ou traumatisés médullaires, par un spécialiste de médecine physique et réadaptation, un neurologue ou un pédiatre avec une compétence spécifique en neurologie :

• patient présentant des séquelles invalidantes de traumatisme médullaire, des séquelles physiques ou mentales handicapantes d’un traumatisme crânien grave, ou des séquelles handicapantes à 6 mois d’un traumatisme crânien plus léger ;

• synthèse des différents bilans réalisés et élaboration d’un projet thérapeutique de rééducation personnalisé et pluridisciplinaire (neuromoteur, cognitif et psycho-comportemental…) ;

• inscription dans le DMP du code majoration « MCT » ;

• facturation : quatre au plus par patient et par an.

- Majoration SLA pour une consultation complexe de prise en charge d’un patient présentant des séquelles lourdes d’accident vasculaire cérébral, par un neurologue ou un spécialiste de médecine physique et de réadaptation :

• patient présentant des séquelles neurologiques invalidantes et nécessitant une prise en charge coordonnée médicale et paramédicale incluant une rééducation active après le traitement initial d’un accident vasculaire cérébral ;

• réévaluation et organisation du suivi du plan de soins et du projet thérapeutique en tenant compte des attentes du patient et de l’évaluation psychosociale des aidants ;

• conclusions diagnostiques et thérapeutiques inscrites dans le DMP ;

• inscription dans le DMP du code majoration « SLA » ;

• facturation : quatre au plus par patient et par an.

 

La majoration de consultation très complexe (Tab. 2)

- Majoration MIA pour la consultation initiale très complexe d’un patient présentant une anisocorie ou une diplopie avec composante paralytique ou un ptosis d’origine neurogène, par un neurologue ou par un ophtalmologue :

• consultation initiale d’un patient présentant une anisocorie ou une diplopie brutale ou récente avec composante paralytique ou un ptosis d’origine neurogène ;

• identification de la localisation et du mécanisme potentiel de l’atteinte neuro-ophtalmologique sur la base des arguments cliniques, orientation et hiérarchisation de la recherche étiologique, identification des situations de grande urgence afin d’orienter le patient dans la filière de soins adaptée. Temps d’information du patient et temps de coordination de la prise en charge pour la gestion de l’urgence ;

• inscription du code majoration « MIA » dans le DMP.