La reprise de la conduite automobile par le patient victime d’un accident vasculaire cérébral (AVC) constitué est régie par une réglementation et, depuis janvier 2016, son évaluation est guidée par des recommandations de la HAS. Toute personne victime d’un AVC, qu’il soit sévère ou mineur, est dans l’obligation de consulter un médecin agréé de la préfecture. Une évaluation préalable médicale, cognitive et de la conduite automobile en situation réelle s’impose pour enrichir l’information partagée avec le patient et son entourage et pour lui faire prendre conscience de ses difficultés, de ses limites ou de ses capacités à reconduire.

Introduction

La reprise de la conduite automobile dans les suites d’un accident vasculaire cérébral (AVC) offre aux patients un espace de liberté et de dignité retrouvées. Elle est souvent l’élément moteur d’une reprise d’une activité sociale (loisirs ou autre), voire d’un retour à une activité professionnelle. Elle s’inscrit parmi les actions des unités Comète dont le maillage national est aujourd’hui étendu et permet d’aborder en même temps les questions de réinsertion et de réorientation professionnelles et la question de la conduite automobile.
Les données de la littérature révèlent d’une étude à l’autre des taux de reprise après un AVC autour de 35 % (de 31 à 39 %) [1-5]. Mazer [1] et Kiekens [6] distinguent les AVC droits et gauches et affichent des résultats plus importants (respectivement 74 et 69 % pour les AVC gauches et 52 et 70 % pour les AVC droits). La variabilité des taux de reprise est liée à celle des critères de sélection des patients et des délais de reprise de la conduite automobile pris en compte dans l’analyse. Enfin, ces données ne disent rien sur la réalité de la reprise de conduite et sur l’accidentalité des patients victimes d’un AVC. Une méta-analyse sur 30 publications de 1983 à 2010, incluant pour la grande majorité des études prospectives, dont trois randomisées, a permis d’isoler une cohorte de 1 728 patients parmi lesquels 54 % ont été autorisés à reprendre la conduite automobile. L’âge moyen de cette population était de 61,1 ans (51,4-71) et l’intervalle de temps moyen entre l’AVC et l’évaluation de 8,8 mois (1,9-18,5) [7].

Dans ce contexte, les missions du neurologue ou du médecin de médecine physique confronté à une demande de reprise de la conduite automobile après un AVC relèvent de trois priorités :
1) Connaître la législation et les obligations réglementaires.
2) Identifier les instances agréées et les équipes cliniques susceptibles d’assurer une évaluation approfondie du patient cérébrolésé vasculaire.
3) Informer le patient et son entourage.

La réglementation française, son évolution et ses limites

L’obligation de se soumettre à un contrôle médical si l’affection médicale est référencée dans la liste limitative des affections incompatibles avec la conduite automobile (arrêté du 31 août 2010) demeure incontournable. Le non-respect de cette obligation place le sujet à la merci d’un désengagement de son assurance en cas de sinistre.
L’alignement aux directives européennes (directive n° 2000/56/CE du 14/09/2000) est tracé par l’arrêté du 21 décembre 2005, récemment modifié en l’arrêté du 18 décembre 2015, qui rassemble dans la classe IV, intitulée “Pratiques addictives, neurologie, psychiatrie”, toutes les pathologies susceptibles de concerner le cérébrolésé vasculaire, quel que soit son pronostic évolutif (Tab. 1). Cette rubrique y associe les dangers additionnels relatifs aux psychotropes, aux conduites addictives et au vieillissement, et y inclut une définition précise des incompatibilités liées aux épilepsies.

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